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Marques déposées par SEBBAH Fernand
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DBM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBM
SEBBAH Fernand

Numéro de dépôt :
96604556
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque DBM

Déposée le 5 janvier 1996 par SEBBAH Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DBM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est SEBBAH Fernand, domicilié(e) 33, rue E. Zola, 94140 Alfortville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBBAH Fernand - France.

La marque DBM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBM est expirée depuis le 5 janvier 2006.

SEBBAH Fernand a également déposé les autres marques suivantes : PAULUS


SEBBAH Fernand - 33, rue E. Zola, 94140 Alfortville - France


SEBBAH Fernand - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Vêtements (habillement) Chapellerie Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sacs à main, de voyage, d'écolier.Parapluies, Parasols et Cannes, malles et valises.Dentelles et broderies, rubans, lacets, plumes (accessoire d'habillement), fleurs artificielles Bandeaux pour les cheveux - badges ornementaux (non en métaux précieux)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.